Ain Thoissey

De: Thoissey (Ain)
Groupe:
Direction permet l'accès à l'échelon fonctionnel de la hors-classe du corps des directeurs des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000027068552(source JORF)
cessation de fonction
16 Février 201316/02/2013
De: Thoissey (Ain)
Objet:
»
Groupe:
Établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur
date_debut="2012-01-01"
JORFTEXT000025282776(source JORF)
cessation de fonction
04 Février 201204/02/2012
De: Thoissey (Ain)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Rhône-Alpes et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré La Thoisseyenne
JORFTEXT000000274907(source JORF)
renouvellement
17 Janvier 200717/01/2007